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Cosmetique bave d'escargot


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 CGV VENTE YLBOUTIQUE SPINETTE


PRÉAMBULE :

Les présentes conditions générales de vente (ci-après dénommées « conditions générales de vente » sont conclues entre : 

-D'une part les personnes physiques ou morales souhaitant effectuer un achat via le site internet de www.ylboutique.eu SPINETTE  , ci-après dénommées « l'Acheteur » .

-Et, d'autre part, la société SPINETTE dont le siège social est au 6 bis rue des tanneurs 83300 Draguignan France, inscrite au RCS Draguignan sous le numéro SIREN :40876861200066 et TVA intracommunautaire :FR 32 408768612 , ci-après dénommée SPINETTE YL.


Rétractation :

En matière de vente à distance, le consommateur à le droit a un délai légal de rétractation de 20 jours.

Cela signifie qu'il bénéficie d'un délai de 20 jours pour exercer son droit de rétractation sans avoir à justifier le motif, ni à payer de pénalités, à l’exception des frais de retour.

Sont exclus du délai de  rétractation de 20 jours les produits cosmétique portant des traces d'ouverture et cartouches de cire utilisées.

Dans le cas d'un retour des produits dans les 20 jours suivant votre achat sur le site www.ylboutique.eu spinette merci de contacté le service client de 10h à 19h du lundi au vendredi au 0633897852 uniquement et suite à un accord de nôtre part  vous pourrez retourner votre article  en recommandé. Après vérification nous procéderons à son remboursement via Paylpal où chèque dans un délai de 1 mois à réception de l'article dans tout les cas les frais de retour son à votre charge.

Ce droit de rétractation s'applique également aux produits soldés, d'occasion où déstockés.

Le délais de rétractation et promotions proposer sur le site www.ylboutique.eu ne s’applique pas pour des achats effectués sur des stands promotionnel en galerie marchande,foire exposition et marché.


ARTICLE 1 : OBJET ET CHAMP D'APPLICATION

Les présentes conditions générales de vente visent à définir les modalités de vente entre www.ylboutique.eu SPINETTE  et l'Acheteur. 

Elles s'appliquent à toutes les ventes de produits proposés sur le site ylboutique spinette , que la commande ait été passée par téléphone, par télécopie, par courrier postal, par courrier électronique ou par Internet à l'une des adresses suivantes propriétés de ylboutique spinette(ci-après dénommée)

Toute commande sur le site www.ylboutique.eu SPINETTE suppose nécessairement la prise de connaissance par l'Acheteur, des présentes conditions générales de vente, préalablement à la commande, et l'acceptation de l'intégralité de leur contenu par l'Acheteur.

L'acceptation de ces conditions générales de ventes prend effet lors de la validation de votre commande.

Les conditions générales de vente applicables sont celles en vigueur au jour de la validation de la commande par l'Acheteur.

ylboutique spinette se réserve le droit de modifier à tout moment et sans préavis les conditions générales de ventes, les modifications étant alors applicables à toutes commandes postérieures à cette modification.


ARTICLE 2 : COUVERTURE GÉOGRAPHIQUE DE L'OFFRE

Les produits vendus en ligne présentés sur le site de www.ylboutique.eu SPINETTE  sont livrés en France Métropolitaine, Corse et Monaco uniquement. pour les autres pays commande uniquement au téléphone.


ARTICLE 3 : CONDITION POUR EFFECTUER UNE COMMANDE

L'Acheteur doit avoir la capacité juridique ou être titulaire d'une autorisation parentale lui permettant d'effectuer une commande sur le site www.ylboutique.eu SPINETTE .


ARTICLE 4 : PROCÉDURE ET MODALITÉ DE COMMANDE

L'Acheteur peut réaliser sa commande sur Internet via le site www.ylboutique.eu SPINETTE  . Les données communiquées par l'acheteur et enregistrées par www.ylboutique.eu SPINETTE lors de la commande constituent la preuve des transactions entre www.ylboutique.eu  SPINETTE  et l'Acheteur. Le clic de validation après avoir rempli le bon de commande constitue la confirmation de la commande de l'Acheteur, et constitue une signature électronique de même valeur qu'une signature manuscrite. Elle vaudra acceptation irrévocable des Conditions Générales de Vente. La conclusion du contrat ne sera effective qu'après envoi d'un mail de confirmation de l'enregistrement de la commande par www.ylboutique.eu  SPINETTE  .

www.ylboutique.eu  SPINETTE se réserve le droit de refuser une livraison ou d'honorer une commande dans les cas où l'Acheteur n'aurait pas réglé totalement ou en partie une précédente commande, ou dans le cas où un litige de paiement subsisterait.


ARTICLE 5 : STOCK ET DISPONIBILITÉ

Les produits proposés sur le www.ylboutique.eu  SPINETTE  sont accompagnés d'un délai indicatif de disponibilité et de délais de livraison. Ces informations sont mises à jour régulièrement. Un produit mentionné « en stock » est présent dans les propres stocks de www.ylboutique.eu  SPINETTE . La disponibilité effective d'un produit peut varier rapidement en fonction des ventes réalisées sur le site ou du stock des produits chez nos fournisseurs (l'approvisionnement s'opère pour certains produits en flux tendus).

www.ylboutique.eu  SPINETTE ne pourra être tenue pour responsable si le délai indicatif de disponibilité du ou des produits, et de leur livraison s'en trouve modifié. Dans l'éventualité d'une indisponibilité de produit après le passage de commande, www.ylboutique.eu  SPINETTE s'engage à contacter l'acheteur dans les meilleurs délais, par téléphone ou par mail. L'Acheteur pourra choisir de maintenir sa commande ou de l'annuler.

www.ylboutique.eu  SPINETTE  Effectuera le remboursement en créditant le compte bancaire au plus tard dans les trente (30) jours du paiement de l'Acheteur.


ARTICLE 6 : PRIX, PAIEMENT ET FORMALITÉS DOUANIÈRES

Prix Les prix de nos produits sont indiqués en euros toutes taxes Françaises comprises, et sont fermes et définitifs. Ils ne comprennent pas les frais d'expédition et autres frais de traitement liés à la commande de l'Acheteur facturés en supplément et indiqués avant la validation de la commande de l'Acheteur www.ylboutique.eu  SPINETTE . se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment sans préavis. Les produits seront facturés à l'Acheteur sur la base des tarifs enregistrés au moment de la validation de la commande. 

Droits de douane Les formalités d'importation, les droits de douane et les taxes éventuelles, liés à la livraison d'un article en dehors de l'Union Européenne, sont à la charge et relèvent de la responsabilité exclusive de l'Acheteur. Ils devront être acquittés auprès des autorités compétentes du pays de livraison. L'Acheteur est le seul responsable de la vérification des possibilités d'importation des produits commandés au regard du droit du pays de livraison. www.ylboutique.eu  SPINETTE  n'est pas tenu de vérifier et d'informer l'Acheteur des droits de douane et taxes applicables. Pour les connaître, www.ylboutique.eu  SPINETTE  conseille l'Acheteur de se renseigner auprès des autorités compétentes de son pays. 

Paiement par carte bancaire: 

Le paiement de la totalité du prix est du à la commande par l'Acheteur qui s'engage à régler le prix stipulé pour le ou les article(s) commandé(s) comprenant le prix des articles, ainsi que les frais de port et autres frais de traitement de la commande. Seul le paiement par l'une des cartes bancaires suivantes sera accepté : CB, Visa, Eurocard, Mastercard. Le débit de la carte s'effectue au moment de la confirmation de la commande. L'Acheteur garantit à la société www.ylboutique.eu  SPINETTE  qu'il dispose des autorisations éventuelles nécessaires pour utiliser le mode de paiement par carte lors de la prise de commande. Dans le cadre de la lutte contre les fraudes sur Internet, www.ylboutique.eu  SPINETTE  se réserve le droit de demander une photocopie de la carte d'identité et d'un justificatif de domicile, pour tout paiement. 

Paiement par PAYPAL .

www.ylboutique.eu  SPINETTE  met en oeuvre tous les moyens nécessaires pour assurer la sécurité et la confidentialité des données transmises sur le site www.ylboutique.eu  SPINETTE  (dont le paiement en ligne avec PAYPAL). Dans ce but, le site www.ylboutique.eu  SPINETTE  utilise un système de paiement à distance PAYPAL .


ARTICLE 7 : DÉFAUT DE PAIEMENT ET RÉSERVE DE PROPRIÉTÉ

Les produits commandés restent la propriété de www.ylboutique.eu  SPINETTE  jusqu'au paiement définitif et intégral de leur prix, frais de port et taxes comprises.

En cas de défaut de paiement, l'Acheteur est tenu de restituer la marchandise concernée à www.ylboutique.eu  SPINETTE , frais de retour à sa charge, sous peine de poursuites judiciaires.

Toute tentative d'utilisation frauduleuse d'un moyen de paiement fera également l'objet de poursuites judiciaires.


ARTICLE 8 : LIVRAISON

Les produits sont livrés à l'adresse de livraison mentionnée au cours du processus de commande dans les destinations visées à l'article 3 ci-dessus. En cas d'erreur dans le libellé des coordonnées www.ylboutique.eu  SPINETTE  ne saurait être tenue responsable de l'impossibilité de livraison. Dans ce cas les frais engagés pour une nouvelle livraison seront à la charge de l'Acheteur et facturés à leur cout réel. www.ylboutique.eu  SPINETTE s'engage à effectuer la livraison des articles commandés dans les plus bref délais en fonction du mode de livraison choisi et de la disponibilité des articles. Les délais de livraison indiqués sur le site www.ylboutique.eu  SPINETTE  sont des délais moyens habituels et correspondent aux délais total de traitement et d'acheminement. Lorsque vous commandez plusieurs produits en même temps et que les délais d'expéditions sont différents, le délai effectif d'expédition peut être le délai le plus long, l'ensemble de la commande étant préparée lorsque tous les produits qui la constituent sont en stock chez www.ylboutique.eu  SPINETTE  .

www.ylboutique.eu  SPINETTE se réserve le droit de fractionner ces expéditions, la participation aux frais de port sera facturée sur la base d'un seul envoi. La livraison est réputée effectuée dès la remise du produit à l'Acheteur. 

Vérification de l'état du colis lors de la livraison :

Lors de la livraison, l'Acheteur se doit de vérifier en présence du transporteur le contenu, la conformité et l'état de la ou des marchandises à l'intérieur du ou des colis. Dans l'hypothèse où l'Acheteur constaterai un défaut de quelque nature que ce soit sur l'état de son colis ou de la ou des marchandises reçue, il devra émettre des réserves manuscrites précises, datées et signées sur le bordereau de livraison du transporteur. La vérification du colis livré est réputée faite et ne pourra plus faire l'objet de contestations, dès lors que l'Acheteur ou toute personne habilitée à réceptionner le colis a signé le bon de livraison. Il appartient à l'Acheteur d'exercer tout recours auprès du transporteur par lettre recommandée avec accusé de réception dans les trois (3) jours ouvrables suivant la réception et d'en adresser une copie à www.ylboutique.eu  SPINETTE . La responsabilité de www.ylboutique.eu  SPINETTE  ne saurait en aucun cas être mise en cause.

Retard de livraison : 

Tous les délais indiqués sur le site www.ylboutique.eu  SPINETTE  sont considérés en jours ouvrés (c'est-à-dire du lundi au vendredi). En cas de retard, avarie, perte totale ou partielle, ou de tout autre problème, il appartient à l'Acheteur d'exercer tout recours auprès du transporteur sans que la responsabilité de ne puisse être jamais mise en cause. l'Acheteur devra tout de même avertir par mail www.ylboutique.eu  SPINETTE (via le formulaire de contact présent sur le site www.ylboutique.eu  SPINETTE ) dans les dix (2) jours suivant la réception par mail de la confirmation de commande. En cas de grève d'un transporteur www.ylboutique.eu  SPINETTE informera l'Acheteur par mail, du possible retard de livraison si le colis a été expédié, ou trouvera un autre moyen d'acheminement si le colis est en cours d'expédition.

Retrait en cas d'absence : 

En cas d'absence du destinataire lors de la livraison, le transporteur déposera un avis de passage à l'adresse de livraison indiquée par l'Acheteur. La commande devra être retirée à l'adresse et selon les modalités indiquées par le transporteur.

 En cas de non-retrait dans les délais impartis par le transporteur, la commande sera retournée www.ylboutique.eu  SPINETTE , qui se réserve le droit d'en rembourser le prix, les frais de port restant à la charge de l'Acheteur.


ARTICLE 9 : GARANTIE DE CONFORMITÉ

www.ylboutique.eu  SPINETTE s’engage à échanger selon les stocks disponibles tous les chauffe-cire roll-on qui pourraient être défectueux, pendant une durée de 12 mois à partir de la date de livraison, sous réserve d’une utilisation normale et conforme aux recommandations des modes d’emploi. 

En tout état de cause, l’Acheteur bénéficie des dispositions de la garantie légale notamment celles relatives à la garantie des vices cachés.

Pour la mise en œuvre de la garantie, l’Acheteur doit en faire état de façon détaillée par mail (à l’adresse : yl.boutique@orange.fr , et retourner le produit à www.ylboutique.eu  SPINETTE  , à ses frais, en y joignant une copie de la facture.

Le produit sera échangé par un produit identique et envoyé à l’Acheteur, aux frais de www.ylboutique.eu  SPINETTE , sous réserve que ce produit soit en stock ou toujours référencé par www.ylboutique.eu  SPINETTE .


ARTICLE 10 : RÉSERVE DE PROPRIÉTÉ

Toute commande reste la propriété  www.ylboutique.eu  SPINETTE  jusqu'au paiement définitif et intégral de cette dernière par l'Acheteur.

Le transfert de responsabilité à l'Acheteur est effectif dès la remise du colis par www.ylboutique.eu  SPINETTE  au transporteur.


ARTICLE 11 : LOI « INFORMATIQUE ET LIBERTÉ »

Les informations demandées par  www.ylboutique.eu  SPINETTE sont indispensables à la gestion de la commande de l'Acheteur.


ARTICLE 12 : PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

L'ensemble des données textes, photos, commentaires, ouvrages, illustrations et images reproduites sur le site www.ylboutique.eu  SPINETTE  , en sont sa propriété. Par conséquent, il est formellement interdit de les reproduire, de les télécharger, de les copier, ou de les exploiter même partiellement, à des fins commerciales et ce dans le monde entier sauf accord préalable de www.ylboutique.eu  SPINETTE .


ARTICLE 13 : RESPONSABILITÉ

Les produits proposés sur www.ylboutique.eu  SPINETTE répondent à la législation et aux normes Française en vigueur.

www.ylboutique.eu  SPINETTE  ne peut être tenue pour responsable de l'inexécution du contrat suite à une rupture de stocks , un cas de force majeure, de grève totale ou partielle des services postaux ou transporteurs, une panne d'ordinateur, une déficience des télécommunications y compris des réseaux et notamment Internet

Le site www.ylboutique.eu  SPINETTE  étant hébergé chez un prestataire extérieur, www.ylboutique.eu  SPINETTE ne pourra être tenue pour responsable d'une interruption de service du site, survenance de bogues, inexactitude ou omissions portant sur des informations disponibles sur le site ou pour tout dommages résultants d'une intrusion frauduleuse d'un tiers ayant altéré les informations présentes sur le site.

www.ylboutique.eu  SPINETTE ne pourra être tenue pour responsable de tous dommages indirects qui pourraient survenir du fait de l'achat des produits.

www.ylboutique.eu  SPINETTE se dégage de toute responsabilité quant au contenu du ou des sites sur lesquels des liens hypertextes peuvent renvoyer à partir de son propre site, ne pouvant en contrôler le contenu.

www.ylboutique.eu  SPINETTE ne saurait être responsable de toutes pertes de données, fichiers. Il appartient à l'Acheteur d'effectuer les sauvegardes nécessaires.

Les photographies, graphismes et les descriptions des produits proposés à la vente ne sont qu'indicatifs, ne sont pas contractuels et n'engagent nullement www.ylboutique.eu  SPINETTE .


ARTICLE 14 : RÈGLEMENT DES LITIGES

Les présentes Conditions Générales de Vente seront exécutées et interprétées conformément au droit Français. Les parties rechercheront en cas de litige un accord amiable. Dans son impossibilité, la compétence exclusive est attribuée aux tribunaux du ressort du siège social de www.ylboutique.eu  SPINETTE .